Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site
Directeur de publication :
Com’Hérence
3 rue des Cigognes
67970 Entzheim
service@comherence.fr
SASU – SIRET : 97783038900010
Capital Social : 2 000 €
RCS : Strasbourg B 977 830 389
Hébergeur du site :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1
Téléphone : 0 805 080 426 (numéro vert)
Ce site et ses données sont hébergés sur un datacenter français.
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations et conditions d’utilisation
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, Com’Hérence ne saurait être tenu responsable.
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de Com’Hérence en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Certaines images utilisées sur le site et ses réseaux sociaux sont des images libres de droits provenant des sites :« Freepik » « Unsplash » et « Pexels ».
Certaines photographies et illustrations ont été achetées sous licence à« Adobe Stock ».
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Liens sortants
Com’Hérence décline toute responsabilité et n’est pas engagée par le contenu accessible via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet.
Liens entrants
Com’Hérence autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Elle se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Collecte de données
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés. En savoir plus sur la politique de confidentialité >